Etre certifié pour conduire une moto : enjeu éminent de sécurité routière

Le permis moto est un document qui permet de conduire une moto en toute légalité. Mais son importance est souvent minimisée. Ce document est pourtant indispensable pour pouvoir conduire une moto non seulement en toute légalité mais aussi en toute sécurité. D’ailleurs, il faut suivre une formation de conduite dans un centre de formation moto agréé par l’Etat pour pouvoir obtenir le permis moto. Cela permet de réduire les risques d’accidents car les titulaires de permis moto maitrisent parfaitement bien les diverses règles et codes de conduites moto.

Le permis moto est donc très important car il garantit des conducteurs à la fois responsables et conscients du danger que représente une mauvaise conduite de ce genre de véhicule à 2 roues. De plus, la majorité des motards titulaires d’un permis moto sont beaucoup plus attentifs à leur environnement quand ils roulent. De plus, ils sont parfaitement capables de veiller à ce que leur mode de conduite respecte parfaitement les autres usagers de la route (voitures, piétons…).

Une telle importance a d’ailleurs valu au permis moto d’être décrété obligatoire en France et dans plusieurs autres pays européens. Pour obtenir son permis 100 % fiable et légal, il est cependant préférable de le passer dans un centre de formation moto agréé par l’Etat.

Obtenir le permis moto dans un centre de formation moto agréé par l’Etat

Avant tout, il faut savoir qu’un centre de formation moto désigne une école spécialisée dans la formation de conduite moto. Notamment, on peut obtenir un  à partir d’une l’école moto CFM. En effet, ce centre fournit des programmes de formations adaptables à tous les niveaux. Comme ils sont réalisables soit en stages accélérés sur 5 jours, ou bien en formations semi-continues.

Par l’intermédiaire de professeurs et formateurs à la fois compétents et qualifiés, le centre de formation fait apprendre les motards les techniques de conduite des différents types de motos ainsi que les diverses règles de sécurité à respecter.

Les centres de formation moto proposent des formations complètes (pratiques et théoriques), dont la durée varie de 24 heures à plusieurs jours.  Les formations théoriques permettent d’assimiler les codes moto qui permettent d’éviter les risques d’accidents. Les formations pratiques s’agissent généralement de stages moto qui permettent de parfaire les techniques de conduite.

Les centres de formation moto font ensuite passer aux candidats des épreuves et des examens très stricts qui permettent d’évaluer leur niveau de compétences. Ceux qui ont obtenus des résultats satisfaisants, pourront ensuite décrocher leur permis moto

Assurance auto suspension retrait de permis alcool stupéfiants

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Solution pour s’assure après une condamnation pour alcoolémie

C’est souvent accidentel mais tellement dangereux de circuler avec son auto avec un taux d’alcoolémie supérieur au maximum légal fixé par le gouvernement, vous êtes invité chez des amis et un verre d’alcool de trop et c’est la sanction, soit vous provoquer un accident car vos réflexes sont diminué du fait de l’alcool soit vous êtes contrôlés par les forces de l’ordre police ou gendarmerie et la condamnation par le tribunal ne tarde pas à vous notifier la suspension ou le retrait de votre permis de conduire. Dans ce cas que faire après ce retrait de permis, et bien même si les prix ne sont pas les meilleur du marché vous pouvez toujours cous assurer avec des assurances spécialisés voir assurance auto suspension retrait de permisVous pouvez vous assurer rapidement dans la plupart des cas après avoir saisie, votre demande de prix, vous devez déposer en ligne les documents précisant le type de condamnation pour alcool ou stupéfiant ainsi que votre permis de conduire et vos relevé d’information et carte grise de votre voiture le traitement de votre devis est effectué sous 2 heures et vous pouvez souscrire immédiatement en ligne.

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La voiture sans permis et assurance

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Autrefois boudé, la voiture sans permis est aujourd’hui à la mode, car auparavant elle était surnommé la voiture en plastique, car la fabrication des voitures sans permis était sommaire, avec des matériaux de faible qualité et surtout, elle n’offrait pas beaucoup d’éléments de sécurité du fait de sa carrosserie très fragile.

Maintenant, la voiture sans permis devient tendance de part le besoin des citadins d’avoir un véhicule, qui prend peu de place pour le stationnement, et surtout du fait que les constructeurs de voitures fabrique ces autos, avec quasiment les mêmes options et qualité de matériaux que pour les automobiles classiques. Dernièrement la sortie de la Renault twizy qui aussi est sans permis donne un sacré coup de jeune à ces voitures et redynamise ce secteur automobile.

Pour les assurances voitures sans permis, c’est pareil, ces assurances ont su s’adapter à ce marché et évoluer avec lui, en proposant des garanties spécifiques avec toutes les options possibles d’assurance, nous vous conseillons, ce site qui permet d’obtenir en ligne un prix tarif devis cliquer ici avec la possibilité de souscrire en ligne.

Que faire en cas d’assurance auto résiliée pour non-paiement ?

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Les assureurs peuvent résilier votre contrat pour non-paiement de cotisation d’assurance,  cette résiliation intervient dans les cas suivants : en cas d’impayés de votre cotisation et aussi en cas de paiement en retard de votre cotisation auto. 

La résiliation pour non-paiement peut arriver à tout le monde, de la personne solvable aux assurés traversant des difficultés financières. Pour quelle raison cela peut arriver à n’importe qui, simplement lorsque le règlement de votre cotisation d’assurance auto est effectué par prélèvement automatique,  exemple : vous changer de banque ou de numéro de compte vous communiquez auprès de votre assureur le nouveau RIB afin que celui-ci procède au prélèvement de votre prime assurance auto sur celui-ci, mais pour diverses raisons celui tarde à mettre à jour votre dossier, donc le prélèvement ne s’effectue pas sur votre compte, votre cotisation est impayée et votre assureur vous notifie une résiliation pour non-paiement, alors que vous aviez fait le nécessaire pour l’informer. Autre cas votre banquier bloque votre autorisation de découvert et refuse le prélèvement de votre cotisation d’assurance mensuelle de votre contrat auto, conséquence vous pouvez être résilié pour non-paiement sous moins d’un mois. 

L’assurance résiliation pour non-paiement a pour conséquence de limiter la possibilité de resouscrire un nouveau contrat auto et surtout avec un tarif compétitif. Pour cela vous pouvez comparer sur internet entre différents assureurs sachant que des assureurs spécialisés vous proposent un comparateur tarifaire en ligne sur plusieurs compagnies d’assurances qui acceptent les résiliés pour non-paiement : exemple avec ce courtier qui compare les tarifs sur 4 compagnies d’assurances. 

Que se passe-t-il après votre résiliation pour non-paiement ? 

Votre assureur qui résilie votre contrat auto pour non-paiement, envoie le contenu de votre relevé d’information automobile à l’AGIRA soit les éléments suivants : votre nom, prénom,  date de naissance date de permis, votre bonus ou malus, l’immatriculation de votre véhicule, la date de souscription de votre dernier contrat assurance auto, la date de résiliation de celui-ci, listes les sinistres enregistrés par votre dernier assureur : du bris de glace aux sinistres responsables, avec bien sur, le motif de résiliation dans notre cas une résiliation pour non-paiement 

Qu’est-ce que l’agira ? 

C’est un fichier professionnel géré par l’Association pour la Gestion des Informations sur le Risque Assurance, cette association est située 1 rue jules Lefebvre  75431 PARIS cedex 09. Son rôle est de collecter tous les relevés d’informations de tous les assurés auto en France et de constituer un fichier consultable par tous les assureurs français. http://www.agira.asso.fr/ 

Le but est de traquer les automobilistes qui effectuent des fausses déclarations en omettant de déclarer lors de la souscription d’un nouveau contrat auto par exemple une résiliation pour non-paiement de son contrat d’assurance. 

Tous les assureurs, lorsqu’ils enregistrent une nouvelle souscription de contrat auto effectuent une demande automatique 1 ou 2 mois après la souscription, auprès de L’AGIRA  en communiquant les éléments vus précédemment, date de naissance, date de permis, bonus, malus, sinistres, etc… Auprès de l’agira. L’organisme croise les fichiers de toutes les compagnies d’assurances ou mutuelles et retourne aux compagnies toutes les informations liées à votre dernier relevé d’information auto. 

Donc si vous avez omis de déclarer auprès de votre nouvel assureur que votre contrat auto a été résilié pour non-paiement, celui aura l‘information entre 1 et 2 mois après votre nouvelle adhésion auto. Et si vous n’avez pas déclaré cette résiliation pour non-paiement,   votre nouvel  assureur va résilier votre contrat pour un cas plus grave qui limite encore plus la possibilité de re-souscrire un contrat auto, avec le motif de résiliation pour fausse déclaration. 

Autant dire que pour les résiliés pour non-paiement, vous pouvez trouver facilement plusieurs courtiers assureur qui proposent des tarifs relativement compétitifs suite à résiliation pour non-paiement, d’ailleurs la plupart acceptent même de vous assurer en paiement mensuel alors que la règle, il y a encore quelques années était la suivante, suite à une résiliation pour non-paiement le nouvel assureur imposait une souscription avec paiement de la cotisation auto annuelle au comptant lors de la souscription du contrat, afin d’éviter d’être échaudé par des refus de prélèvement bancaire pour les mois à venir. Alors qu’une résiliation pour fausse déclaration à des conséquences graves pour pouvoir resouscrire un contrat d’assurance auto et que le nombre de courtiers spécialisés est limité et surtout les tarifs auto sont prohibitifs. 

Alors éviter d’essayer de cacher votre résiliation pour non-paiement ou de falsifier votre relevé d’information, car vous ne ferez qu’aggraver votre situation d’assuré automobile. 

Information complémentaire pour les résiliés pour non-paiement en assurance auto 

Sachez que même si vous avez soldé votre prime et vos arriérés, votre résiliation pour non-paiement auto restera enregistré auprès de l’agira, et en aucun cas l’information de résiliation pour non-paiement ne sera modifiée auprès de l’agira, même si vous avez soldé votre cotisation auprès de votre ancien assureur. On peut se poser la question de l’intérêt de solder sa dette alors que cela ne modifiera en rien les informations envers l’agira et les difficultés pour pouvoir se réassurer. 

 

Faut-il une assurance pour un quad ?

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Un quad qu’est-ce que c’est ? 

Un quad veut dire quadricycle à moteur,  c’est un véhicule à moteur tout terrain à quatre roues monoplace ou biplace. Il est initialement un utilitaire repris pour le loisir tout terrain ou en sport mécanique, il est employé pour les travaux forestiers par exemple, pour les balades mais aussi en compétition. Leur puissance varie selon les usages entre 50 et 1000 cm3, limité à 20 chevaux en deux ou quatre roues motrices. 

Pour répondre à la question faut’il assurer un quad ? 

Un quad est proche d’une automobile, c’est un véhicule hybride entre la voiture et la moto, le port du casque est obligatoire, il doit être homologué et être assuré pour la conduite sur la voie publique en France.

Il relève de la même réglementation qu’une auto, vous pouvez consulter  un de mes articles précédant « pourquoi une assurance auto est obligatoire ? » pour plus de détails sur la réglementation en France. 

Faut- il un permis pour conduire un quad ? 

Tout dépend de la puissance du quad, il faut distinguer les quads légers et lourds.

Aucun permis n’est nécessaire pour les quads légers, il faut avoir minimum 16 ans et être titulaire du permis AM ou BSR (si vous êtes née à partir du 1er janvier 1988), pour les quads lourds il faut le permis de conduire A ou B.

Le  permis A1, A2, A3, A, B, B1, s’il a été obtenu avant le 19 janvier 2013.

Le permis B, B1, s’il a été obtenu après le 19 janvier 2013 

Les quads légers sont  les quadricycles à moteur dont la cylindré n’excède pas 50 cm3.

Les quads lourds sont les quadricycles à moteur dont la cylindré excède 50 cm3, (la puissance de 4 kw pour le moteurs électrique ou diesel) et/ou 45 km/h 

Il existe plusieurs assureurs en ligne spécialistes du Quad mais sur https://www.assurance-quad-immediate-en-ligne.com/tarif-assurance-quad-homologue.htmlvous pouvez obtenir un devis très rapidement, les tarifs d’assurance quad à partir de 88€ par an et votre carte verte en ligne. 

Comment faire si votre assureur a résilié votre contrat d’assurance ?

Vous pouvez résilier votre contrat, mais votre assureur aussi, par contre lui doit respecter un préavis de 2 mois par rapport à l’échéance principale, les dispositions de résiliation de la loi Chatel ne sont pas applicables pour les compagnies d’assurance cela concerne uniquement les particuliers qui veulent résilier leur contrat.

Quels sont les motifs de résiliation dont peut user votre assureur ou compagnie d’assurance ? 

Les assureurs peuvent résilier votre contrat auto pour plusieurs motifs de sinistres.

 Assurance auto résiliée par l’assureur pour sinistres 

La résiliation la plus fréquente, c’est la résiliation par assureur pour motif de sinistralité.

Quésaquo ? Votre assureur estime que vous avez eu trop de sinistres sur les 2 dernières ou sur les 3 dernières années, que vous coûtez trop cher ou  rectificatif, vous avez une fréquence de sinistres trop élevés par rapport aux autres automobilistes. Le nombre de vos sinistres crée une alerte informatique et votre assureur vous signifie une résiliation pour sinistres ou sinistralité à l’échéance de votre contrat d’assurance auto par lettre recommandée avec un préavis de 2 mois. Les assureurs sont des statisticiens et le plus grave, ce n’est pas toujours le cout des sinistres, mais la fréquence de nombre de sinistres, car d’après les études des assureurs, statistiquement un assuré auto par exemple qui a eu 3 sinistres sur les 2 dernières années, aura autant de chances d’en avoir 3 sur les 2 prochaines années. 

Le nombre de sinistres même non responsable à un cout et comme la concurrence en assurance auto est très agressive entre les assureurs, ils n’hésitent pas à vous notifier une résiliation pour sinistres de votre contrat auto ou habitation, afin d’éviter d’avoir une explosion de leurs résultats techniques auto et qu’ensuite leur tarif automobile explose par rapport à la concurrence. Mais malheureusement ce n’est pas le cout pour les petits sinistres qui est pris en compte par les assureurs mais la fréquence du nombre de sinistres. 

Prenons un exemple : vous avec un impact sur votre pare brise, sachant que vous voyez tous les jours à la télévision des publicités sur des professionnels qui changent et répare les pare brises, vous décidez de vous rendre dans un centre et faire réparer votre pare brise car vous êtes assuré en bris de glace et la plupart du temps il n’y a pas de franchise en cas de réparation du pare brise. 

Le cout moyen d’une réparation de pare brise est de 80 €. Après avoir réparé votre pare brise, si vous recevez par exemple un impact sur un de vos optiques de phare, vous le faite aussi changer cout de remplacement 180 € et si par malchance vous reprenez un impact sur le pare brise 3 mois plus tard encore 80 € de cout et vous le faite encore réparer. 

Vous totalisez donc un cout global de sinistres pour votre auto de 340 € pour 3 sinistres déclarés. Cela revient moins cher que de changer un pare brise qui coute dans les 450 €. Mais dans ce cas précis vous risquez une résiliation pour sinistre car vous avez déclaré 3 bris de glace, même si le cout global reste inférieur au cout d’un changement de pare brise, ces éléments de cout ne rentre pas dans les critères des services techniques de votre assureur. Celui-ci prend comme critère uniquement la fréquence des sinistres et non le cout. 

En résumé si vous voulez éviter une résiliation pour sinistre qui vous posera des problèmes pour vous réassurer par la suite, car les assureurs dit classiques refusent d’assurer suite à une résiliation par assureur et vous devez donc contacter des assureurs spécialisés comme le site Assurance en direct spécialiste de l’assurance résilié pour sinistrequi assurent tous les résiliés et surtout suite à sinistre, car si vous aviez laissé votre pare brise avec les deux impacts et l’impact sur votre optique et déclarer un seul sinistre bris de glace et remplacer en une seule fois votre optique et votre pare brise, le cout pour votre assureur aurait été de 450 € pour le pare brise et 180 € pour l’optique, soit un cout global de votre sinistre de 630 €.  

Dans ce cas, vous n’auriez pas eu de résiliation pour sinistre de votre contrat auto, même si le cout est inférieur de 290 € pour votre assureur. 

En bref, il ne faut pas penser économie avec votre contrat d’assurance auto en matière de sinistre, mais déclarer le moins de sinistres possibles peu importe le coût. C’est malheureux mais c’est comme ça,  cela fait partie des incohérences de gestion de la plupart des compagnies d’assurances. 

Ces incohérences de gestion des compagnies d’assurance sont déroutantes et l’on peut très bien se retrouver dans uns situation difficile pour se réassurer alors que vous avez voulu bien faire et limiter le cout de vos sinistres. Sachant cela, comme dit le proverbe un assuré averti en vaut deux.

Les protections du conducteur de 2 roues, cyclomoteur, scooter 50 cc

Les éléments indispensables de protection 

En scooter nous sommes vulnérables, car nous ne bénéficions pas comme pour la voiture d’un habitacle, en France, il y a encore trop d’accidents en scooter deux roues même si les chiffres baissent, en 2013 la mortalité a baissé de 11 % par rapport à 2012, et le nombre de blessés en deux roues scooter a reculé de 6,6 %. Mais beaucoup d’accidents graves peuvent être évités en s’équipant de moyens de protections efficaces. Les éléments indispensables sont bien sûr une bonne paire de gants et surtout le casque de bonne qualité intégral. Car en cas de choc frontal le casque de type jet ne protège pas suffisamment le visage, peu de conducteurs de cyclomoteurs ou de scooter 50 optent pour l’intégral, car il est moins confortable qu’un cas que de type jet, mais son efficacité est redoutable par rapport au casque sans protection frontal. 

Les nouveaux moyens de protections en deux roues scooter 50 cc 

Il existe maintenant des protections intégrées aux vêtements de type protections dorsales, cet équipement a été mis en place et obligatoire pour la compétition moto et certain fabricants de blousons l’intègrent à l’intérieur du vêtement,  l’avantage de la protection dorsale pour scooter 50 cc est d’éviter en cas de chute, une paralysie partielle ou totale en protégeant la colonne vertébrale. Il existe aussi des coudières et genouillères mais je l’avoue plus difficile à mettre en place lors de la conduite d’un scooter tous les jours. 

Quelles sont Les  erreurs à éviter lors de la conduite d’un scooter 50 cc 

Il faut absolument proscrire l’idée de faire du deux-roues scooter en short et en tee-shirt, même si cela est agréable de circuler de cette façon. La tenue minimum de protection est donc un jean, un blouson en cuir des gants en cuir et un casque intégrable. Les assureurs ont bien compris l’intérêt de la protection du motard ainsi même sur une garantie minimum d’assurances scooter 50, certains assureurs couvrent le remplacement du casque en cas d’accident garantie, c’est la cas du site https://www.assurance-cyclo-scooter.com/. En effet les dommages subis par le casque sont pris en compte et l’assureur prend en charge sous certaines conditions le remplacement du casque jusqu’à 230 €. N’oubliez pas le dicton un conducteur de scooter 50 averti en vaut deux.

Généralités pour assurer un deux-roues, scooter, cyclo, moto 50 cm3, 2eme partie.

Le marquage ou gravage  antivol des scooters 50 cc 

Le gravage consiste à graver sur 11 points du scooter 50 les 7 derniers chiffres du numéro de série. Les organismes de gravage agréés par SRA sont les seuls reconnus par les compagnies d’assurances. Le marquage ou gravage est indispensable à la garantie vol si vous n’avez pas le marquage sur votre scooter, votre garantie vol ne sera pas acquise.  

Une assurance scooter 50 cc pour quelle utilisation ? 

Le scooter 50 cc assuré peut être utilisé pour des déplacements de la vie privée ou des déplacements professionnels à l’exclusion des tournées (visites régulières de clientèles, agences, dépôts…). 

Peut-on prêter son scooter 50 cc et sommes-nous couverts par l’assurance en cas de prêt ? 

La plupart des assureurs imposent aux contrats scooter 50 cc , une conduite exclusive. Seul le conducteur principal peut conduire le scooter 50. Si au moment du sinistre le conducteur  du scooter n’est pas celui désigné sur le contrat d’assurance, l’assureur peut appliquer une déchéance de garantie ou une franchise sur les dommages causés au scooter 50 cc.    

La carte grise du scooter 50 cc et l’assurance 

Comme la plupart des conducteurs de scooters 50  cc  ceux-ci sont mineurs, le contrat est donc souscrit obligatoirement par des personnes majeures. Idem pour la carte grise elle ne sera pas au nom du conducteur principal mais au nom des ascendants les parents ou tuteur du conducteur principal du scooter 50 cc. 

La carte grise pour tous les scooters  50 cc mis en circulation depuis le 1er juillet 2004 est obligatoire et à partir du janvier 2011 pour tous les scooters mêmes anciens, quelle que soit leur date de 1ère mise en circulation. Avantage de la carte grise pour scooter 50 cc elle est gratuite. 

Tarifs assurances scooter 50 cc 

Les tarifs des scooter  50 cm3 restent élevés car les résultats techniques de la branche 2 roues sont déficitaires dues aux nombreux sinistres corporels. Comparer en ligne le tarif sur le site https://www.assurance-cyclo-scooter.com/  qui propose un tarif mensuel à partir de 22 € par mois.

Généralités pour assurer un deux-roues, scooter, cyclo, moto 50 cm3, 1 ere partie

Quels sont les éléments indispensables afin d’assurer un scooter 50 cc ?

Pour obtenir un tarif et devis scooter 50 cc vous devez renseigner votre date de naissance votre date de BSR ou date de votre permis AM ou ASSR .  Ensuite vous devez préciser votre catégorie professionnelle et déterminer le type de scooter ou cyclomoteur 50 cc à assurer.     

Vous devez préciser, si vous avez déjà été assuré en scooter 50 sur les 24 derniers mois. Sachant qu’il n’existe pas de relevé d’information pour les scooters 50 cc, vous devez joindre la copie de votre contrat d’assurance ou bien la copie de votre carte verte d’assurance scooter de votre pré » cédant assureur. Et enfin vous devez déclarer si vous avez eu des sinistres en scooter 50 cc sur les 24 derniers mois.

Quelles sont les différentes catégories de cyclomoteur, scooter et 2 roues 50 cc ? 

Il existe plusieurs gammes de cyclomoteur scooter avec des tarifs différents selon le type de modèle de scooter 50.   

1 ère catégorie les cyclomoteurs standard ou ancien de type Peugeot 103 ou bien mobylette ou motobécane.

2 ème catégorie : Les cyclomoteurs ou scooter 50 cc.

3 ème catégorie : les cyclomoteurs avec à boîte de vitesses moto type trail 50 cm3.

Quelles sont les vulnérabilités des scooters 50 cc en cas de vol. 

Depuis les immatriculations obligatoires pour les cyclomoteurs scooter neuf et ancien le vol de scooter à fortement baissé car ils sont identifiables, comme des motos grâce à leur plaque d’immatriculation, ce qui n’était pas le cas auparavant ou l’identification du scooter s’effectuait avec le numéro du moteur et numéro de châssis sur le cadre de scooter 50 cc.

Malgré cela les assureurs imposent un niveau de protection important avec l’obligation pour avoir la garantie assurance vol d’acheter un antivol de type U ou chaine agrée SRA. 

Qu’est-ce qu’un antivol mécanique U ou chaine agrée SRA ? 

C’est un antivol qui a le plus résisté aux tests d’efficacité et il existe donc 2 types d’antivols agrée SRA l’antivol en U, antivol articulé ou chaîne. Pour que l’antivol soit efficace celui-ci doit être attaché à un point d’ancrage fixe, comme un poteau ou un panneau de signalisation,  il ne doit pas reposer au sol, ce qui le fragilise face aux coups que pourraient porter les auteurs du vol. Il convient de vérifier la liste des antivols agréés SRA sur le site assurance cyclo scooter.

 Le prix des antivols SRA varie entre 80 et 150 €, Il existe l’antivol électronique qui est un complément à l’antivol mécanique il est rarement imposé aux scooters 50 mais plus pour des motos d’une valeur supérieure à 12000 €.

Le bonus-malus de son assurance auto

Explication du bonus malus 

Le bonus-malus en assurance est un système qui permet de calculer un coefficient qui détermine le degré de risque d’un profil de conducteur afin de fixer le montant de la prime d’assurance automobile. Selon son bonus malus un conducteur aura une réduction ou une majoration de sa prime d’assurance.

Si un conducteur est responsable d’un accident il est sanctionné par un Malus,  qui entraine l’augmentation de sa cotisation d’assurance auto.

Si un conducteur ne cause aucun accident il bénéficie d’un Bonus et par conséquent une réduction de sa cotisation d’assurance auto. 

Qui est concerné par le bonus-malus ? 

Tous les contrats d’assurances des véhicules à moteur terrestres sauf les exceptions citées suivantes : 

  • Les cycles, tricycles, quadricycles à moteur de moins de 80 cm3 (ou égal)
  • Les tracteurs et machines agricoles et leurs remorques, les engins de travaux publics et forestiers (définis par l’article R.138 du Code de la route)
  • Les véhicules des pompiers.